Cette boutique utilise des cookies et d'autres technologies afin que nous puissions améliorer votre expérience sur nos sites.

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ebc-shopping.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SARL PASSION
RCS : RCS La ROCHELLE n° 409 756 491  
Capital social : 7623,00 €
Siège social : 35 ter QUAI MARILLAC 17000 LA ROCHELLE
Téléphone : +33 6 70 30 30 24
Mail : info@ebc-shopping.fr
TVA Intracommunautaire : FR 28 409 756 491
Éditeur du site : www.ebc-shopping.fr 
Webmaster : SARL PASSION 
Hébergeur : OVH


INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les fichiers clients et prospects de SARL PASSION sont déclarés sous le numéro (en cours) auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site, dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à SARL PASSION.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROITS CONCÉDÉS AUX UTILISATEURS
La société SARL PASSION est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu de ses sites et ce dans le monde entier. SARL PASSION consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite. Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de SARL PASSION, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur ses sites , ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. 

LIMITATION DE RESPONSABILITE
Ce site peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par SARL PASSION. Le contenu mis à disposition sur le site www.ebc-shopping.fr est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de SARL PASSION ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges):

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) est un site où les consommateurs peuvent essayer de régler des litiges hors tribunal qui peuvent survenir lors d'achats de biens ou de services en ligne.